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Marques déposées par la société SIDEC du JURA
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L“ empreinte nocturne ”
Marque expirée - Marque en non vigueur

L“ empreinte nocturne ”
SIDEC du JURA, syndicat mixte ouvert

Numéro de dépôt :
3706324
Date de dépôt :
14/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2020
L“ empreinte nocturne ” de SIDEC du JURA

Présentation de la marque L“ empreinte nocturne ”

Déposée le 14 janvier 2010 par la société SIDEC du JURA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L“ empreinte nocturne ” »

Le déposant est la société SIDEC du JURA domicilié(e) 1 Maurice Chevassu - 39000 - LONS LE SAUNIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 253 901 094 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIDEC du JURA domicilié(e) 1 Maurice Chevassu - 39000 - LONS LE SAUNIER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L“ empreinte nocturne ” est expirée depuis le 14 janvier 2020.

SIDEC du JURA a également déposé les autres marques suivantes : “ e-lum ”


SIDEC du JURA, syndicat mixte ouvert - 1 Maurice Chevassu - 39000 - LONS LE SAUNIER - France - SIREN 253901094


SIDEC du JURA - 1 Maurice Chevassu - 39000 - LONS LE SAUNIER - France


Publication - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Etudes de projets techniques.